Clause / sous-traitants
Sous-traitants
La responsabilité liée aux sous-traitants est-elle documentée ?
Hiscox
Tous Risques Informatique et Digital
DIPA + CG + CS
Le sous-traitant est un préposé ; conserver les droits de recours est une condition importante.
Hiscox
Tous Risques Conseil en entreprise
DIPA + CG + CS
Le sous-traitant est un préposé sous réserve de conservation des recours.
Hiscox
Marketing et Communication
DIPA + CG + CS + fiche
Couverture annoncée si les recours sont conservés.
Generali
100 % Pro ESN
CG + fiche non contractuelle
Responsabilité propre et coût de reprise des prestations sous-traitées exclus ; portée pour l’assuré à clarifier.
Matmut
Matmut Pro — services et conseils
DIPA + CG
Les dommages causés par les sous-traitants, sous-entrepreneurs et co-entrepreneurs sont explicitement exclus.
Ouvrir le dossier sourcéAllianz
Actif Pro prestataires de services
DIPA ancien seul
Aucune règle publique trouvée.
Stello / AXA
RC Pro prestataires de services
DIPA seul
Aucune règle trouvée.
MAAF
Multirisque Professionnelle
DIPA + CG