Registre RC ProDigital · conseil · clauses
Index des clauses

Clause / sous-traitants

Sous-traitants

La responsabilité liée aux sous-traitants est-elle documentée ?

0/8offres avec signal positif confirmé dans le corpus public.
01

Hiscox

Tous Risques Informatique et Digital

DIPA + CG + CS

PARTIEL

Le sous-traitant est un préposé ; conserver les droits de recours est une condition importante.

02

Hiscox

Tous Risques Conseil en entreprise

DIPA + CG + CS

PARTIEL

Le sous-traitant est un préposé sous réserve de conservation des recours.

03

Hiscox

Marketing et Communication

DIPA + CG + CS + fiche

PARTIEL

Couverture annoncée si les recours sont conservés.

04

Generali

100 % Pro ESN

CG + fiche non contractuelle

AMBIGU

Responsabilité propre et coût de reprise des prestations sous-traitées exclus ; portée pour l’assuré à clarifier.

05

Matmut

Matmut Pro — services et conseils

DIPA + CG

EXCLU

Les dommages causés par les sous-traitants, sous-entrepreneurs et co-entrepreneurs sont explicitement exclus.

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06

Allianz

Actif Pro prestataires de services

DIPA ancien seul

NON TROUVÉ

Aucune règle publique trouvée.

07

Stello / AXA

RC Pro prestataires de services

DIPA seul

NON TROUVÉ

Aucune règle trouvée.