Dossier croisé / DIPA + CG
Sous-traitants
MAAF — Multirisque Professionnelle
La responsabilité liée aux sous-traitants est-elle documentée ?
Réponse du corpus
Confiance élevée
Réponse directe
DINC issus de prestations sous-traitées exclus.
Une exclusion explicite a été trouvée dans le périmètre documentaire retenu.
Même clause, huit corpus
Comparer les formulations, pas fabriquer un palmarès
2 offres sur huit présentent ici un fait confirmé, une option ou une exclusion explicite. Les autres cellules conservent leur statut partiel, ambigu, non trouvé ou non public.
Hiscox
Tous Risques Informatique et Digital
Hiscox
Tous Risques Conseil en entreprise
Hiscox
Marketing et Communication
Generali
100 % Pro ESN
Matmut
Matmut Pro — services et conseils
Allianz
Actif Pro prestataires de services
Stello / AXA
RC Pro prestataires de services
MAAF
Multirisque Professionnelle
Page lueÉcart à vérifier / MAAF / Hiscox
Tous Risques Informatique et Digital
Le sous-traitant est un préposé ; conserver les droits de recours est une condition importante.
Lire la preuve opposableÉcart à vérifier / MAAF / Matmut
Matmut Pro — services et conseils
Les dommages causés par les sous-traitants, sous-entrepreneurs et co-entrepreneurs sont explicitement exclus.
Lire la preuve opposableLa matrice porte sur les pièces publiques retenues. Elle ne compare ni les tarifs, ni les plafonds choisis, ni la portée des conditions particulières.
Cohérence de l’offre
Les cinq autres clauses à relire chez MAAF
Une réponse positive isolée ne compense pas automatiquement une activité exclue, un territoire limité ou une sous-traitance non couverte.
Activité déclarée
EXCLUCréation de logiciels ou de sites internet explicitement exclue.
Lire le point liéPerte financière immatérielle
OPTIONDINC en option, après exécution, avec plafond et franchise en CP.
Lire le point liéPropriété intellectuelle
EXCLUPI, diffamation et divulgation de secrets exclues de l’option DINC.
Lire le point liéConfidentialité et données
NON TROUVÉAucune garantie positive trouvée ; plusieurs exclusions informatiques existent.
Lire le point liéUSA et Canada
EXCLUResponsabilités garanties dans le monde sauf USA et Canada.
Lire le point liéContrôles avant décision
Faire reprendre le libellé exact de l’activité et la clause « sous-traitants » dans les conditions particulières.
Vérifier plafond, franchise, sous-limite, territorialité et exclusions applicables au sinistre plausible.
Demander quelle version remplace ou complète les 2 pièces publiques contrôlées.
Sources primaires · 3 août 2026
Information documentaire indépendante. Aucun devis, classement, conseil ou lien de souscription n’est proposé.