Registre RC ProDigital · conseil · clauses
Registre des offres

MAAF Assurances SA / DIPA + CG

MAAF
Multirisque Professionnelle

2documents publics · confiance élevée

Activité déclarée

EXCLU

Création de logiciels ou de sites internet explicitement exclue.

Dossier sourcé

Perte financière immatérielle

OPTION

DINC en option, après exécution, avec plafond et franchise en CP.

Dossier sourcé

Propriété intellectuelle

EXCLU

PI, diffamation et divulgation de secrets exclues de l’option DINC.

Dossier sourcé

Confidentialité et données

NON TROUVÉ

Aucune garantie positive trouvée ; plusieurs exclusions informatiques existent.

Sous-traitants

EXCLU

DINC issus de prestations sous-traitées exclus.

Dossier sourcé

USA et Canada

EXCLU

Responsabilités garanties dans le monde sauf USA et Canada.

Dossier sourcé

Sources officielles · contrôlées le 3 août 2026

Chaîne documentaire

Registre documentaire indépendant : ni devis, ni classement, ni conseil personnalisé. Les activités déclarées, options, plafonds, franchises et conditions particulières restent déterminants.