Propriété intellectuelle

Hiscox

Tous Risques Informatique et Digital

DIPA + CG + CS

Droits d’auteur, marques, dessins, modèles, brevets, secrets de fabrique et bases de données sont visés, avec sous-plafonds.

Hiscox

Tous Risques Conseil en entreprise

DIPA + CG + CS

L’atteinte aux droits de propriété intellectuelle est couverte.

Hiscox

Marketing et Communication

DIPA + CG + CS + fiche

Droits d’auteur, marques, dessins, modèles et bases de données sont visés.

Generali

100 % Pro ESN

CG + fiche non contractuelle

Propriété industrielle exclue ; restrictions sur la propriété littéraire ou artistique.

Matmut

Matmut Pro — services et conseils

DIPA + CG

Aucune garantie positive de propriété intellectuelle n’a été trouvée dans la RC Pro publique.

Allianz

Actif Pro prestataires de services

DIPA ancien seul

Aucune clause positive trouvée dans le DIPA.

Stello / AXA

RC Pro prestataires de services

DIPA seul

Aucune clause PI trouvée dans les DIPA publics.

MAAF

Multirisque Professionnelle

DIPA + CG

PI, diffamation et divulgation de secrets exclues de l’option DINC.