Clause / usa-canada
USA et Canada
Les activités ou litiges nord-américains entrent-ils dans le territoire ?
0/8offres avec signal positif confirmé dans le corpus public.
Hiscox
Tous Risques Informatique et Digital
DIPA + CG + CS
Hiscox
Tous Risques Conseil en entreprise
DIPA + CG + CS
Hiscox
Marketing et Communication
DIPA + CG + CS + fiche
OPTION
Monde hors litiges relevant des juridictions ou du droit USA/Canada ; extension contractuelle possible.
Ouvrir le dossier sourcéGenerali
100 % Pro ESN
CG + fiche non contractuelle
EXCLU
DINC exclus pour les réclamations USA/Canada.
Matmut
Matmut Pro — services et conseils
DIPA + CG
EXCLU
La RC liée à l’activité est limitée à la France, Monaco, l’UE, la Norvège, le Royaume-Uni et la Suisse, avec quatre mois maximum hors France/Monaco.
Ouvrir le dossier sourcéAllianz
Actif Pro prestataires de services
DIPA ancien seul
NON PUBLIC
Le territoire RC Pro est renvoyé au contrat.
Stello / AXA
RC Pro prestataires de services
DIPA seul
EXCLU
Territoire limité à la France, DROM-COM, UE et quelques pays européens cités.
MAAF
Multirisque Professionnelle
DIPA + CG