RegistreRC PROClauses publiques · versions datées
Fiche Hiscox

Dossier croisé / DIPA + CG + CS

USA et Canada
Hiscox — Tous Risques Conseil en entreprise

Les activités ou litiges nord-américains entrent-ils dans le territoire ?

Réponse du corpus

OPTION

Confiance élevée

Réponse directe

Extension USA/Canada possible.

Le point existe comme extension ou option : il n’est pas acquis sans confirmation dans le contrat souscrit.

Même clause, huit corpus

Comparer les formulations, pas fabriquer un palmarès

7 offres sur huit présentent ici un fait confirmé, une option ou une exclusion explicite. Les autres cellules conservent leur statut partiel, ambigu, non trouvé ou non public.

01

Hiscox

Tous Risques Informatique et Digital

OPTION
02

Hiscox

Tous Risques Conseil en entreprise

Page lue
OPTION
03

Hiscox

Marketing et Communication

OPTION
04

Generali

100 % Pro ESN

EXCLU
05

Matmut

Matmut Pro — services et conseils

EXCLU
06

Allianz

Actif Pro prestataires de services

NON PUBLIC
07

Stello / AXA

RC Pro prestataires de services

EXCLU
08

MAAF

Multirisque Professionnelle

EXCLU

Écart à vérifier / Hiscox / Generali

100 % Pro ESN

EXCLU

DINC exclus pour les réclamations USA/Canada.

Lire la preuve opposable

Écart à vérifier / Hiscox / Hiscox

Marketing et Communication

OPTION

Monde hors litiges relevant des juridictions ou du droit USA/Canada ; extension contractuelle possible.

Lire la preuve opposable

La matrice porte sur les pièces publiques retenues. Elle ne compare ni les tarifs, ni les plafonds choisis, ni la portée des conditions particulières.

Cohérence de l’offre

Les cinq autres clauses à relire chez Hiscox

Une réponse positive isolée ne compense pas automatiquement une activité exclue, un territoire limité ou une sous-traitance non couverte.

Activité déclarée

CONFIRMÉ

Professionnels du conseil, avec exclusions détaillées de plusieurs activités réglementées ou techniques.

Lire le point lié

Perte financière immatérielle

CONFIRMÉ

Le DINC est défini et inclus ; les DINC entre assurés sont exclus.

Lire le point lié

Propriété intellectuelle

CONFIRMÉ

L’atteinte aux droits de propriété intellectuelle est couverte.

Lire le point lié

Confidentialité et données

CONFIRMÉ

Confidentialité et vie privée couvertes ; collecte ou traitement illégal exclu.

Lire le point lié

Sous-traitants

PARTIEL

Le sous-traitant est un préposé sous réserve de conservation des recours.

Lire le point lié

Contrôles avant décision

01

Faire reprendre le libellé exact de l’activité et la clause « usa et canada » dans les conditions particulières.

02

Vérifier plafond, franchise, sous-limite, territorialité et exclusions applicables au sinistre plausible.

03

Demander quelle version remplace ou complète les 2 pièces publiques contrôlées.

Sources primaires · 3 août 2026

Information documentaire indépendante. Aucun devis, classement, conseil ou lien de souscription n’est proposé.